Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DAMES CHARTREUSINES
André MEFFRE, René MEFFRE, Gérard MEFFRE, Patrick MEFFRE à SEGURET 84.

Numéro de dépôt :
1181238
Date de dépôt :
01/09/1981
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS

Présentation de la marque LES DAMES CHARTREUSINES

Déposée le 1 septembre 1981 par André MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LES DAMES CHARTREUSINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est André MEFFRE, René MEFFRE, Gérard MEFFRE, Patrick MEFFRE à SEGURET 84. - France.

La marque LES DAMES CHARTREUSINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES DAMES CHARTREUSINES est expirée depuis le 1 septembre 1991.

André MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU CHEVALIER D ELBENE , LA FIOLE DU CHEVALIER D'ELBENE , CHATEAU LA COURANCONNE , DOMAINE DE GOUDRAY , CHATEAU LA DIFFRE


André MEFFRE, René MEFFRE, Gérard MEFFRE, Patrick MEFFRE à SEGURET 84. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07

Vins.